Le conseil municipal de Fessenheim se réunit à la salle des fêtes.

Ordre du jour :

• approbation du compte-rendu de la séance du 9 juin 2022
• actes pris dans le cadre des délégations du conseil municipal
• mutations immobilières
• personnel communal – apprentissage
• carte achat – renouvellement du dispositif comme modalité de paiement de fournisseurs
• SM du SCOT Rhin Vignoble Grand-Ballon – avenant n° 4 – convention de transfert de la mission d’instruction des demandes d’autorisations en matière d’urbanisme
• commissions et groupements intercommunaux
• divers et informations diverses.

Une retransmission en direct aura lieu via Facebook. Lien

L’intervention du public, sur place comme en ligne, n’est pas autorisée.