Présentation de la ville

Liste des délibérations du conseil municipal

Procès verbaux du conseil municipal

Retrouvez ici les procès-verbaux du conseil municipal. Rédigés après chaque séance, ils retracent l’intégralité des débats et décisions mais ne sont publiés qu’après approbation lors de la séance suivante.

Archives 2021
Archives 2020

Bulletin communal

Arrêtés municipaux

  • N° PUB 36/2022 règlementant le stationnement sur la place de Mirande le 3 décembre 2022.

  • N° PUB 33/2022 Entretien des trottoirs, caniveaux, haies, etc.

  • N° PUB 32/2022 Lutte contre les nuisances sonores.

  • N° PUB 28/2022 réglementant  la circulation dans la rue de l’Europe durant des travaux prévus du lundi 10 octobre 2022 au vendredi 28 octobre 2022, du lundi au vendredi de 9 heures à 16 heures.

  • N° PUB 21/2022 réglementant la circulation et le stationnement des automobiles dans l’agglomération à l’occasion de la Fête nationale.

  • N° PUB 18/2022 autorise les transports collectifs à traverser le pont de la Hardt entre le vendredi 3 juin à partir de 18 h et le samedi 4 juin à 1 h, dans le cadre de l’organisation de la course pédestre transfrontalière. Durant la course pédestre du 3 juin 2022, l’arrêté 11 ° PUB 27 /2018 est partiellement levé.

  • N° PUB 17/2022 règlementant la circulation des automobiles sur une partie de la rue Victor Hugo du vendredi 3 juin 2022 à 8 h au mardi 7 juin 2022 à 8 h pour l’installation d’attractions foraines. La circulation sera interdite dans la rue Victor Hugo, entre la rue de la Première Armée et la deuxième sortie du parking nord de la salle des fêtes.

  • N° PUB 15/2022 interdisant la circulation et le stationnement des automobiles sur la place du 8 février 1945 et sur le parking nord de la salle des fêtes en amont de festivités pour l’installation d’attractions foraines du lundi 30 mai 2022 à 8 h au mercredi 8 juin 2022 à 12 h.

  • N° PUB 14/2022 réglementant la circulation et le stationnement desautomobiles en agglomération à l’occasion de la fête de l’amitié organisée par l’OMSCAL qui se tiendra du 4 au 6 juin 2022.

  • N° PUB 13/2022 réglementant la circulation et le stationnement des automobiles dans la rue de l’Europe et en agglomération à l’occasion d’une course pédestre organisée par l’OMSCAL de Fessenheim dans le cadre de la fête de l’amitié, le vendredi 3 juin 2022.

Arrêtés municipaux plus anciens

Arrêtés préfectoraux et autres

Plan de la commune
Localisation

Horaires de la mairie

Lundi 9 h – 12 h et 15 h – 18 h
Mardi 9 h – 12 h et 15 h – 18 h
Mercredi 9 h – 12 h et fermée l’après-midi
Jeudi 9 h – 12 h et 15 h – 18 h
Vendredi 9 h – 12 h et 15 h – 18 h
Fermée le samedi et dimanche.

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