Présentation de la ville

Liste des délibérations du conseil municipal

Procès verbaux du conseil municipal

Retrouvez ici les procès-verbaux du conseil municipal. Rédigés après chaque séance, ils retracent l’intégralité des débats et décisions mais ne sont publiés qu’après approbation lors de la séance suivante.

Archives 2021
Archives 2020

Bulletin communal

Arrêtés municipaux

  • N° PUB 21/2022 réglementant la circulation et le stationnement des automobiles dans l’agglomération à l’occasion de la Fête nationale.

  • N° PUB 18/2022 autorise les transports collectifs à traverser le pont de la Hardt entre le vendredi 3 juin à partir de 18 h et le samedi 4 juin à 1 h, dans le cadre de l’organisation de la course pédestre transfrontalière. Durant la course pédestre du 3 juin 2022, l’arrêté 11 ° PUB 27 /2018 est partiellement levé.

  • N° PUB 17/2022 règlementant la circulation des automobiles sur une partie de la rue Victor Hugo du vendredi 3 juin 2022 à 8 h au mardi 7 juin 2022 à 8 h pour l’installation d’attractions foraines. La circulation sera interdite dans la rue Victor Hugo, entre la rue de la Première Armée et la deuxième sortie du parking nord de la salle des fêtes.

  • N° PUB 15/2022 interdisant la circulation et le stationnement des automobiles sur la place du 8 février 1945 et sur le parking nord de la salle des fêtes en amont de festivités pour l’installation d’attractions foraines du lundi 30 mai 2022 à 8 h au mercredi 8 juin 2022 à 12 h.

  • N° PUB 14/2022 réglementant la circulation et le stationnement desautomobiles en agglomération à l’occasion de la fête de l’amitié organisée par l’OMSCAL qui se tiendra du 4 au 6 juin 2022.

  • N° PUB 13/2022 réglementant la circulation et le stationnement des automobiles dans la rue de l’Europe et en agglomération à l’occasion d’une course pédestre organisée par l’OMSCAL de Fessenheim dans le cadre de la fête de l’amitié, le vendredi 3 juin 2022.

  • N° PUB 12/2022 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules automobiles et deux-roues circulant sur la voie d’accès au pont de la Hardt Erich Dilger-Alain Foechterle ; Considérant les travaux d’entretien et de nettoyage programmés en date du mardi 24 mai 2022.

  • N° PUB 11/2022 réglementant la circulation et le stationnement des automobiles dans l’agglomération à l’occasion d’un marché aux puces organisé par le Judo Club Fessenheim, le dimanche 15 mai 2022.

  • N° PUB 08/2022 réglementant la circulation et le stationnement des automobiles sur la place de Mirande pour la préparation et le déroulement de la commémoration de l’armistice du 8 mai 1945, le dimanche 8 mai 2022, de 0 à 12 heures.

  • N° PUB 07/2022 réglementant le stationnement des automobiles sur la place de Mirande pour la préparation et le déroulement de l’assemblée générale de l’Amicale des anciens de l’armée de l’air et sympathisants, du vendredi 1er avril 2022 à 12 heures au lundi 4 avril 2022 à 8 heures.

Arrêtés municipaux plus anciens

Arrêtés préfectoraux et autres

Plan de la commune
Localisation

Horaires de la mairie

Lundi 9 h – 12 h et 15 h – 18 h
Mardi 9 h – 12 h et 15 h – 18 h
Mercredi 9 h – 12 h et fermée l’après-midi
Jeudi 9 h – 12 h et 15 h – 18 h
Vendredi 9 h – 12 h et 15 h – 18 h
Fermée le samedi et dimanche.

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