Publications - Ville de Fessenheim

Présentation de la ville

Livret de présentation de la ville

Compte rendus du conseil municipal

Retrouvez ici les comptes-rendus du conseil municipal, rédigés après chaque séance, celui-ci retrace l’intégralité des débats et décisions.

Arrêtés municipaux

N° PO 05/1995 règlementant la circulation sur voies communales, routes départementales en agglomération et voies communales et chemins ruraux hors agglomération au droit des chantiers exécutés ou contrôlés par le personnel communal ou par un maître d’oeuvre désigné par délibération du conseil municipal, ou par le gestionnaire des voies incriminées ou par les occupants de droit du domaine public, les concessionnaires de réseaux et les propriétaires ou exploitants de réseaux
N° PO/1999 précisant les obligations des propriétaires ou locataires en cas de chute de neige ou de verglas
N° PUB 04/2012 interdisant l’accès au complexe sportif et l’attroupement sur d’autres lieux
N° PUB 01/2014 réglementant la circulation sur les pistes cyclables aménagées sur des chemins ruraux et chemins d’exploitation
N° 2014-DRT portant réglementation permanente de la circulation à l’intersection d’un chemin rural et de la RD 3 bis, hors agglomération, sur le territoire de la commune de Fessenheim
N° PUB 15/2015 réglementant le stationnement des caravanes et autocaravanes dans le village
N° PUB 12/2016 réglementant la circulation au centre de l’agglomération suite à la création d’une zone 30 (phase 1)
N° PUB 19/2016 réglementant le passage des cyclistes empruntant la piste cyclable au droit du passage à niveau n° PN 101 (ban sud – limite Blodelsheim)
N° PUB 10/2018 réglementant la circulation au centre de l’agglomération – création d’une zone 30 (phase 2) + annexe à l’arrêté municipal n° PUB 10/2018 – plan phase 2 zone 30
N° PUB ../2019 réglementant la circulation sur les chemins ruraux

Bulletin communal

Plan de la commune

Localisation

Réserver une salle communale

Gérer les déchets

Horaires de la mairie

Lundi	9 h – 12 h et 15 h – 18 h
Mardi	9 h – 12 h et 15 h – 18 h
Mercredi	9 h – 12 h et fermée l’après-midi
Jeudi	9 h – 12 h et 15 h – 18 h
Vendredi	9 h – 12 h et 15 h – 18 h
Fermée le samedi et dimanche.

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