Le conseil municipal de Fessenheim se réunit à 19 h à l’Escale, 6 rue des Seigneurs.

Ordre du jour :

• désignation du secrétaire de séance ;
• approbation du compte-rendu de la séance du 9 novembre 2023 ;
• actes pris dans le cadre des délégations du conseil municipal ;
• décision modificative n°1 ;
• mutations immobilières ;
• tarifs communaux 2024 ;
• bail EDF – cité Koechlin – avenant ;
• contrat groupe prévoyance – avenant n°3 ;
• commissions et groupements intercommunaux ;
• divers et informations diverses.

La séance est publique. L’intervention du public n’est pas autorisée.